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Marques déposées par l'association loi 1901 IRCEM GESTION
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Groupe IRCEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe IRCEM
IRCEM GESTION, Association à but non lucratif (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3950470
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/10/2022
Groupe IRCEM de IRCEM GESTION

Présentation de la marque Groupe IRCEM

Déposée le 2 octobre 2012 par l'association loi 1901 IRCEM GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Groupe IRCEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 IRCEM GESTION domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 443 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRCEM Gestion, Mme REMY – DELANNOY Sandrine, Service juridique domicilié(e) 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France.

La marque Groupe IRCEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 41 42 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe IRCEM est expirée depuis le 2 octobre 2022.

IRCEM GESTION a également déposé les autres marques suivantes : IRCEM , IRCEM GROUPE , IRCEM Gestion , IRCEM , (Marque figurative) , dométhée , GROUPE IRCEM , IRCEM GESTION , MAISON DES EMPLOIS DE LA FAMILLE


IRCEM GESTION, Association à but non lucratif (loi 1901) - 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France - SIREN 530443076


IRCEM Gestion, Mme REMY – DELANNOY Sandrine, Service juridique - 261 avenue des Nations Unies - 59672 - ROUBAIX cedex 1 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Assurances ; caisses de prévoyance ; caisse de retraite ; mutuelle (opérations d'assurance) ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus.